Conditions Générales de Vente

 

 

 

Préambule:

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Nous vous invitons à prendre connaissance de nos Conditions Générales de Vente ("CGV") avant d'utiliser notre site internet www.bellasurladune.com (ci-après dénommé le « Site ») et/ou d'effectuer un achat des produits de la marque Bella sur la dune (ci-après dénommés les « Produits ») sur le Site .

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Le site de vente en ligne www.bellasurladune.com est géré par la société AUDRY Isabelle immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Tarbes sous le numéro 500 784 350.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Isabelle Audry auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.bellasurladune.com, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Isabelle Audry et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.bellasurladune.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Isabelle Audry se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

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  Article 1 – Définitions:

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

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  -Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Isabelle Audry et le CLIENT.

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  -Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.bellasurladune.com ou via le Service Client

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  -Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.bellasurladune.com

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  -Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.bellasurladune.com

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  -CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.bellasurladune.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

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 Le compte client :

Afin de commander sur le Site, le Client doit, alternativement :

- créer un compte client en cliquant sur la rubrique "Créer un compte" en indiquant sa civilité, son nom, prénom, date de naissance et préférences de réception des offres et bons de fidélité ainsi que son adresse email personnelle et un mot de passe ; ou

- accéder à son compte client en indiquant son adresse email personnelle et son mot de passe

 

La création du compte client permet au Client : 

- de renseigner ses informations personnelles afin de faciliter ses achats futurs ;

- de consulter, modifier et mettre à jour ses informations personnelles ;

- de s’identifier avant de passer une commande ;

- de suivre ses commandes en cours ;

- de consulter l’historique et les factures de ses anciennes commandes ;

- de retourner ou échanger des Produits s’ils ne sont pas personnalisés;

- de gérer ses abonnements newsletter / SMS de Bellasurladune

- d'adhérer automatiquement au programme de fidélité de Bella sur la dune gratuitement et de cumuler des points sur ses achats ;

- de consulter ses points de fidélité ainsi que ses bons de fidélité valides. 

 

Le Client est responsable du maintien de la confidentialité de son compte client et de son mot de passe, ainsi que des restrictions d’accès à son ordinateur ou autres équipements. A ce titre, le Client s’engage à ne pas communiquer ses identifiants à tout tiers, et reconnait être responsable de toutes les activités émanant de son compte client. Si le Client suspecte que son compte client est utilisé par un tiers, il lui est recommandé de modifier son mot de passe et de contacter le service client par mail à: bellasurladune@yahoo.com pour clôturer le compte client usurpé.

Sauf preuve contraire apportée par le Client, les données enregistrées par le Site constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de l’ensemble des transactions passées entre bella sur la dune et des Clients.

En cas de conflit entre Bella sur la dune et un Client sur une commande effectuée sur le Site ou par téléphone, les données enregistrées par Bella sur la dune sont considérées comme preuve valable du contenu de la transaction, sauf preuve contraire apportée par le Client.

Le Client peut à tout moment ordonner la désactivation de son compte en contactant le service client.

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Article 2 - Objet:

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Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Isabelle Audry et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.bellasurladune.com.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale, commerciale ou non autorisée est interdite. La société Isabelle Audry conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT. ​​

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Article 3 -Tarifs:

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Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société isabelle Audry se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de www.bellasurladune.com jusqu'au complet encaissement du prix par www.bellasurladune.com. Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, www.bellasurladune.com se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.bellasurladune.com. Ils sont à la charge du CLIENT.

 

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site www.bellasurladune.com ne comprennent pas les frais d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le montant total de la commande.

 

Article 4 -Commande:

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Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société Isabelle Audry se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet www.bellasurladune.com, le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription. A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

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Article 5 : Produits:

Les caractéristiques essentielles des Produits sont présentées sur le Site dans chacune des fiches Produits dans la rubrique « Description » et « Caractéristiques ».

Les images utilisées ne sont pas contractuelles, quelques différences peuvent être présentes entre les photographies et l’objet réel. En effet, une photographie est un processus optique et technique pouvant présenter des variations et défauts d’aspect entre la réalité et le rendu de la photographie.​

Les bijoux sont composés de pierres naturelles et de métaux sélectionnés. Des variations de teinte ou de veinage peuvent exister.​

Politique d’entretien des bijoux 

Afin de préserver l’éclat et la longévité de vos bijoux Bella sur la dune :

• Éviter le contact avec l’eau, le parfum, les cosmétiques et produits chimiques

• Retirer les bijoux avant le sport, la douche ou le sommeil

• Conserver à l’abri de l’humidité, idéalement dans une pochette ou boîte

• Nettoyer délicatement avec un chiffon doux

• Les pierres naturelles peuvent évoluer légèrement dans le temps, ce qui fait leur singularité

Un entretien adapté garantit la beauté et la durabilité de votre bijou.

Les Produits demeurent la propriété de Bella sur la dune jusqu’au complet paiement du prix par le Client.

Toutes les commandes passées via le Site sont expédiées dans la limite des stocks disponibles.

Bella sur la dune met tout en œuvre pour que les Produits soient disponibles lors de la commande. Néanmoins, au moment de la confirmation de la commande, il peut exister une différence entre le stock disponible informatiquement et le stock physique réel. La vente est donc conditionnée à la disponibilité des Produits en stock.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité du/des Produits, le Client sera automatiquement remboursé du prix correspondant au(x) Produit(s) sujet(s) à rupture de stock.

Bella sur la dune n’encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité des Produits.

Bella sur la dune se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les Produits proposés sur le Site

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Article 6 : CARTE CADEAU – BONS CADEAUX FIDELITE:

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 Carte cadeau

Lors de l’achat d’une carte cadeau :

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- sur le Site : le Client reçoit un courriel à l’adresse mail qu’il a préalablement indiquée contenant le code de carte cadeau numérique qui pourra, par la suite, être utilisée par le destinataire pour réaliser des achats sur le Site. En cas d’acquisition d’une carte cadeau sur le Site, le Client reconnaît que le contrat est immédiatement exécuté par la livraison immédiate de la carte cadeau par Bella sur la dune sous la forme d’un code de carte cadeau numérique transmis par courriel au Client. En conséquence, le Client renonce à son droit de rétractation, et ce en application de l’article L.221-28, 13° du code de la consommation.

Le Client ne peut donc réclamer à Bella sur la dune la reprise, l’échange, et/ou le remboursement numéraire ou par voie d’avoir de la carte cadeau pour quelque motif que ce soit (y compris le vol, la perte, la détérioration).

La Carte Cadeau ne peut être achetée avec aucune remise : codes promotionnels, remises fidélité Bella sur la dune  ou toute autre offre commerciale en cours.

Le Client peut acheter des Produits par carte cadeau sur le Site et/ou lors d'une exposition de Bella sur la dune.

Les Produits achetés en utilisant la carte cadeau Bella dur la dune  sont soumis aux mêmes conditions que les Produits payés par d'autres moyens de paiement et définies ci-après.

Les conditions d'utilisation de la carte cadeau peuvent varier avec le temps, étant entendu que les conditions d’utilisation applicables sont celles en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

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 Bons Cadeaux Fidélité

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CONDITIONS DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ:   Bella sur la dune

1. Objet du programme

Le programme de fidélité « Bella sur la dune » a pour objectif de récompenser la fidélité de ses clientes en leur permettant de cumuler des coquillages lors de leurs achats et de bénéficier d’avantages exclusifs.

L’adhésion au programme implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Conditions d’adhésion

Le programme est accessible à toute personne physique disposant d’un compte client sur le site.

L’adhésion est gratuite, personnelle et non transférable.
Un seul compte fidélité est autorisé par cliente.

3. Fonctionnement des coquillages

• 1 € dépensé = 1 coquillage

• Les points sont calculés sur le montant net payé (hors frais de livraison)

• Les coquillages sont crédités après validation définitive de la commande

Les coquillages :

• ne peuvent être échangés contre de l’argent

• ne sont ni cessibles ni transférables

4. Utilisation des coquillages

Les coquillages permettent d’accéder à des récompenses sous forme de remises, selon les conditions en vigueur au moment de leur utilisation.

• Les récompenses sont utilisables uniquement sur le site

• Une seule récompense peut être utilisée par commande (sauf indication contraire)

• Si le montant de la récompense dépasse celui de la commande, la différence est perdue

5. Niveaux de fidélité

Le programme est structuré en plusieurs niveaux :

• Dune

• Étoile de mer

• Corail

• Nacre

• Océan

Chaque niveau donne accès à des avantages spécifiques.

L’accès aux niveaux est déterminé en fonction du nombre de coquillages cumulés.
Les conditions d’accès et avantages peuvent évoluer à tout moment.

6. Validité des coquillages

Les coquillages sont valables pendant une durée de 12 mois à compter de la dernière activité du compte.

En cas d’inactivité prolongée :

• les coquillages expirent automatiquement

• aucune réclamation ne pourra être acceptée après expiration  

7. Bonus et avantages exceptionnels

Des coquillages peuvent être offerts dans le cadre :

• d’un anniversaire

• d’offres promotionnelles

• d’actions commerciales spécifiques

Ces avantages :

• sont soumis à conditions

• peuvent être limités ou modifiés à tout moment

8. Annulation, retour et remboursement

En cas de retour ou remboursement :

• les coquillages gagnés lors de l’achat seront déduits du compte

• les coquillages utilisés pourront être recrédités selon les cas

Le calcul des points est toujours ajusté en fonction des montants réellement conservés par la cliente  

9. Utilisation frauduleuse

Toute tentative de fraude, notamment :

• création de comptes multiples

• détournement du système

• utilisation abusive

entraînera :

• la suppression des coquillages

• la suspension ou suppression du compte

Aucune compensation ne pourra être exigée en cas de fraude avérée  

10. Modification ou arrêt du programme

Bella sur la dune se réserve le droit de :

• modifier les règles du programme

• modifier les récompenses ou les seuils

• suspendre ou arrêter le programme

Ces modifications peuvent intervenir à tout moment, sans préavis et sans indemnisation  

11. Responsabilité

Bella sur la dune ne pourra être tenue responsable en cas :

• d’erreur technique

• de perte de données

• d’indisponibilité temporaire du programme

Les coquillages n’ont aucune valeur monétaire.

12. Données personnelles

Dans le cadre du programme de fidélité, des données personnelles peuvent être collectées (nom, email, historique d’achat).

Ces données sont utilisées exclusivement pour :

• la gestion du programme

• l’amélioration de l’expérience client

• l’envoi d’offres personnalisées

Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD)  

La cliente dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

13. Acceptation des conditions

L’adhésion au programme de fidélité implique l’acceptation sans réserve, pleine et entière des présentes conditions.

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L’annulation de la commande par Bella sur la dune:

Bella sur la dune peut annuler la commande du Client pour motif légitime, tel que, sans s’y limiter :

- L’indisponibilité du Produit au moment de la commande par rapport à la disponibilité informatique du Produit. En d’autres termes, lorsque, au moment de la commande, le Produit est indisponible alors qu’il n’était pas indiqué comme tel sur le Site. Dans ce cas,Bella sur la dune informera le Client et lui remboursera le prix correspondant au Produit dans les meilleurs délais ;

- en cas d’utilisation frauduleuse ou abusive du compte-client ou des commandes rattachées ;

- en cas de violation des présentes CGV.

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Article 6-Paiement:

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Le prix des Produits et les frais de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande. Le site internet www.bellasurladune.com propose au Client de régler sa commande par :

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-carte bancaire : Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle.

Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

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Les paiements par carte bancaire sont authentifiés et sécurisés grâce au système 3D Secure.

Conformément à la règlementation européenne DSP2, les paiements par carte bancaire sont effectués via des pages hautement sécurisées pour la saisie des données sensibles (numéro de carte, date d'expiration et cryptogramme visuel (norme PCI DSS)). La plateforme crypte puis transmet ces données de paiement vers la banque, en toute confidentialité, et les rend inaccessibles à un tiers. A aucun moment, les données bancaires du Client ne transitent par le système informatique de Bella sur la dune.

En cas de paiement par carte bancaire, le débit est effectué au moment de la validation de la commande, après confirmation de la banque émettrice de la carte.

En cas de refus de la banque, la commande ne sera pas validée.

Les transactions de paiement en ligne par carte bancaire sont entièrement sécurisées, les informations carte bancaire du Client sont directement communiquées de manière cryptée (protocole SSL) à un prestataire de paiement qui consulte les serveurs bancaires afin d'éviter les abus et les fraudes et donne à Bella sur la dune l'autorisation de paiement. A aucun moment, Bella sur la dune n'est en possession de l'intégralité du numéro de carte que le Client a saisi.

 

Article 7 -Droit de Rétractation:

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Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation en remplissant le formulaire de rétractation en ligne et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés.

Les produits devront être envoyés en lettre ou colis suivi, les frais de retour sont à la charge du Client, à l'adresse suivante : ISABELLE AUDRY- 31 RUE DE L'ARBIZON- 65310 ODOS.

Les créations personnalisées ne sont ni reprises ni échangées, ainsi que les boucles d'oreilles pour des raisons d'hygiène. Dans le cas où ces articles (créations personnalisées et boucles d'oreilles) seraient malgré tout retournés à l'atelier, les frais de port de réexpédition chez le client seront à la charge de celui-ci.

Pour les commandes ayant bénéficié des frais de ports offerts : Si un retour partiel fait passer le montant de la commande en dessous du seuil de livraison gratuite, les frais de port initialement offerts seront déduits du remboursement.

Pour les commandes internationales (Europe et Monde) en cas de retour de la totalité de la commande, seuls les articles seront remboursés. Les frais de livraison initiaux restent à la charge du client.

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Bella sur la dune remboursera le Client par le même procédé que ce qu’a utilisé le Client pour réaliser le paiement ; le remboursement sera effectué dans la même devise que celle utilisée au moment du règlement de la commande dans les quatorze (14) jours suivant la déclaration de rétractation du Client.

Dans le cadre du remboursement d’un paiement réalisé par carte cadeau / avoir / bon de fidélité, la carte cadeau / l’avoir / le bon de fidélité sera recrédité(e) du montant correspondant au(x) Produit(s) faisant l’objet du droit de rétractation. Bella sur la dune ne remboursera pas le Client en numéraire.

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Limite au droit de rétractation :

- en application de l’article L.221-28, 3° du code de la consommation, le Client ayant procédé à une commande spéciale altérant le(s) Produit(s) commandé(s) (gravure, demande personnalisée etc.) ne bénéficie pas du droit de rétractation ;

- de même, en application de l’article L.221-28, 13° du code de la consommation, le Client ayant commandé sur le Site une carte cadeau ne bénéficie pas du droit de rétractation, celle-ci répondant à la définition de « fourniture d'un contenu numérique sans support matériel dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation », le Client étant soumis à une obligation de payer et ayant  donné préalablement son consentement exprès pour que l'exécution du contrat commence avant l'expiration du délai de rétractation et  reconnu qu'il perdra son droit de rétractation.

Le Client est invité à réaliser sa demande de rétractation en ligne, en priorité, en se connectant à son compte client / « Mes Commandes » / « Faire un retour » et indiquer le motif de remboursement sur le Site ; les demandes de retour apparaîtront sous l’onglet « Mes retours ».

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Article 8- Livraison:

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La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande.

Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits avec le numéro de suivi.

Le CLIENT dispose de la possibilité de choisir entre différents moyens de livraison : lettre suivie sans assurance (pas d'indemnisation en cas de perte/vol/mauvaise distribution du courrier) ou colissimo remis contre signature avec assurance.

Si l'adresse de livraison renseignée par le CLIENT est erronée et nécessite un retour du colis pour non réception à l'adresse indiquée, les frais de réexpédition du colis à la nouvelle adresse transmise seront à la charge du CLIENT.

En cas de retour du colis dû à une erreur d’adresse saisie par le client, seuls les articles seront remboursés.

Les frais de port initiaux restent à la charge du client.

Si les frais de port ont été offerts lors de la commande initiale, leur montant réel sera déduit du remboursement en cas d'erreur d'adresse.

Les sociétés Isabelle Audry et la Poste étant des entités distinctes et indépendantes, Isabelle Audry ne peut être tenue responsable pour un éventuel retard, erreur de livraison ou perte de colis imputable à La Poste.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (Lettre suivie -sans signature et sans assurance- ou Colissimo -contre signature et avec assurance-) et le lieu de destination. Il est donc à noté que les envois effectués en lettre suivie ne seront pas remboursés en cas de perte ou de vol.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le Client ayant opté pour une livraison en Colissimo uniquement sera remboursé.

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Article 9- Retour en ligne:

Le Client doit faire sa demande de retour en ligne

Une fois la demande de retour formulée, Bella sur la dune invite le Client à renvoyer le(s) Produit(s) à BELLA SUR LA DUNE à  l’adresse suivante : AUDRY ISABELLE 31 RUE DE L'ARBIZON 65310 ODOS

Bella sur la dune recommande de retourner le(s) Produit(s) en lettre suivie ou colissimo.

Le Client peut choisir de retourner le(s) Produit(s) en lettre suivie ou colissimo,  sous réserve de pouvoir communiquer à Bella sur la dune, sur demande, un numéro de suivi et une preuve d’envoi de vos produits.

Si le Client souhaite renvoyer plusieurs Produits de la même commande, il est impératif que tous les Produits soient renvoyés ensemble.

Tout Produit retourné doit être dans son état intact et non porté et dans son emballage d’origine. Si le Produit retourné est endommagé en cours du transport, le Client supportera les pertes directement imputables avant sa remise au transporteur. Si le Client choisit un transporteur autre que celui proposé par Bella sur la dune, le Client supportera également les détériorations imputables au transporteur, et le retour ne sera alors pas accepté par Bella sur la dune qui le renverra au Client à ses frais et ne procèdera pas au remboursement / échange / avoir.

En cas de demande de remboursement total de la commande, le Client doit retourner l’intégralité de la commande, incluant, sans s’y limiter le(s) Produit(s), emballage(s) et goodies/ cadeaux si offre spéciale en cours (exemple : totebag, pochette coton, etc.). En cas de retour incomplet, Bella sur la dune ne pourra pas procéder au remboursement de la commande du Client.

Bella sur la dune ne remboursera ni n’échangera les Produits qui auront fait l’objet d’une gravure ou d’une demande personnalisée ainsi que les cartes cadeaux, conformément à l’article L.221-24 du code de la consommation.

 Le remboursement pourra prendre jusqu’à 14 (quatorze) jours ouvrés suivant le dépôt.

Si le retour fait suite à une erreur de la part de Bella sur la dune  (référence, taille, vice caché…), Bella sur la dune s’engage à rembourser les frais de livraison standard et à réexpédier un nouveau Produit à sa charge. Le Client peut également demander le remboursement total du Produit et des frais de livraison.

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Article 10- Jeux concours: 

Bella sur la dune peut être amené à mettre en place des jeux concours. Dans ce cadre, Bella sur la dune ne saurait être tenue responsable de tout dommage causé par une faute dans l’attribution des lots, par les dommages causés par les lots aux biens, ainsi que de tout défaut de qualité ou de leur conformité. 

Les images des lots présentées dans le cadre du concours sont uniquement à titre illustratif ; elles ne sont pas contractuelles et peuvent différer du lot réellement remis.

Les lots gagnés ne peuvent être ni échangés, ni remboursés, quelle qu’en soit la raison, une fois attribués.

Les gagnants doivent récupérer leur lot dans un délai d’un mois à compter de la notification officielle de leur gain par interpellation sur les réseaux sociaux. Passé ce délai, le lot sera considéré comme abandonné et les gagnants ne pourront les revendiquer.

 

Article 11-Responsabilité:

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La société Isabelle Audry n'a pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen.

La responsabilité de Isabelle Audry ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Isabelle Audry dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Isabelle Audry et le Client.

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Article 12- Garanties légales:

Les Produits vendus par Bella sur la dune sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L.217-3 à L.217-17 du code de la consommation ainsi que par les articles 1641 à 1648 du code civil, à l’exclusion de toutes autres garanties.

Ces garanties légales s’appliquent, indépendamment de la garantie commerciale visée ci-avant.

-        Garanties légales de conformité (articles L.217-3 à L.217-17 du code de la consommation) :

Bella sur la dune vous livrera un Produit conforme au contrat et exempt de défauts de conformité lors de la remise dudit Produit, en ce sens que le Produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques décrites lors de la vente. Cette garantie ne jouera qu’à la condition que le Client en fasse la demande dans un délai de cinq (5) jours à compter de la délivrance du Produit. Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de cinq (5) jours à compter de la livraison sont présumés exister au moment de la livraison, sauf preuve contraire.

Le Client peut choisir entre la réparation et le remplacement du Produit sauf si l’un de ces choix est impossible ou entraîne pour Bella sur la dune un coût manifestement disproportionné auquel cas Bella sur la dune pourra choisir l’autre solution.

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Article 13- Sécurisation:

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Le site www.bellasurladune.com fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

 

Article 14- Propriété intellectuelle:

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Isabelle Audry est propriétaire du Site.

En accord avec, le présent Site et tous les éléments qui le composent (notamment, sans s’y limiter, textes, arborescences, logiciels, animations, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, photos, schémas etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou d’autres droits similaires. Ils sont la propriété exclusive de Isabelle Audry ou de ses fournisseurs. 

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit.

Tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, photos, schémas etc. apparaissant sur les Produits ou les emballages pertinents et, d’une façon générale, tous les droits de propriété intellectuelle liés aux Produits demeurent la propriété de Bella sur la dune.

La violation des droits de Isabelle Audry expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d'auteur, de droit des marques que par le Code civil en matière de responsabilité civile.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.bellasurladune.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle du site www.bellasurladune.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

 

Article 15. Données à caractère personnel :

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Toutes les données que vous confiez sur le site www.bellasurladune.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

 

Article 16. Force majeure:

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L'exécution par Isabelle Audry de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.

Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures.

Isabelle Audry informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

 

Article 17. Lois applicables et juridictions compétentes:

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Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi.

En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Article 14.

 

Service client:

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Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition du lundi au vendredi :

Par mail : bellasurladune@yahoo.com

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        Conditions Générales de Vente – Bougies

1. Identification du vendeur

Nom commercial : Bella sur la dune
Nom / Prénom : AUDRY ISABELLE
Statut : Micro-entrepreneur
Adresse : 31 Rue de l'Arbizon 65310 ODOS
Téléphone : 0665657672
SIRET : 500 784 350 00018
TVA : Non applicable, article 293B du CGI

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2. Objet

Les présentes CGV régissent la vente de bougies parfumées artisanales proposées par Bella sur la dune via son site internet.

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3. Produits

Les bougies sont fabriquées artisanalement à partir de cires végétales (soja ou olive selon modèle), avec des parfums de Grasse sélectionnés.

Chaque bougie étant réalisée à la main, de légères variations de teinte, de surface ou de diffusion peuvent apparaître. Ces particularités n’altèrent en rien la qualité du produit et témoignent de son caractère artisanal.

Les pièces en jesmonite sont entièrement réalisées à la main de manière artisanale ; de légères variations de teinte, de texture ou de finition peuvent exister par rapport aux visuels présentés, chaque création étant unique et ne pouvant être strictement identique à une autre.

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4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Bella sur la dune se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Le prix appliqué est celui en vigueur lors de la commande.

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5. Commande

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par email après validation du paiement.

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6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, via les moyens proposés sur le site.

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7. Livraison

Les commandes sont expédiées à l’adresse fournie par le client.

Délais indicatifs : 3 à 15 jours
Ces délais peuvent varier en fonction de la production artisanale.

Bella sur la dune ne peut être tenue responsable des retards ou pertes imputables au transporteur.

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Expédition et casse – Bougies en pot de jesmonite:

Les bougies en pot de jesmonite font l’objet d’un emballage soigné et renforcé, réalisé avec le plus grand soin afin de garantir une protection optimale durant le transport.

Toutefois, en cas de casse survenue lors de la livraison, le client est tenu de le signaler dans les plus brefs délais et de fournir des preuves justificatives (photographies de l’emballage extérieur, du colis ouvert et du produit endommagé).

Aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être pris en compte sans ces éléments. Le produit devra être conservé dans son état d’origine, avec son emballage, jusqu’à traitement du dossier.

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8. Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.

Conditions :

• Produit non utilisé

• Produit non allumé

• Retour dans son état et emballage d’origine

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Politique de remboursement:
- Les frais de retour sont à la charge du client, veillez à bien garder votre preuve de dépôt en cas de non réception du colis de ma part.
- Les articles doivent être en parfait état et ne présenter aucun défaut.
( Veillez à envelopper dans du papier bulles les articles fragiles tels que bougies, verre, céramique etc… ) 
- Si, lors de la réception de votre colis, votre article présente un quelconque défaut, une photo ou une vidéo devra être envoyée dès réception à l'adresse mail suivante :

bellasurladune@yahoo.com
 

Pour retourner un produit, il vous suffit de suivre les étapes suivantes :

- Envoyer un e-mail à :

  bellasurladune@yahoo.com 

- Utiliser l’emballage d’origine du produit pour le retourner

 

- Envoyer le colis à l’adresse suivante :

AUDRY ISABELLE

31 Rue de l'Arbizon

65310 ODOS

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9. Remboursement

Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

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10. Utilisation et sécurité des bougies

Les bougies doivent être utilisées conformément aux recommandations suivantes :

• Ne jamais laisser une bougie allumée sans surveillance

• Tenir hors de portée des enfants et des animaux

• Poser sur une surface résistante à la chaleur

• Éloigner des matériaux inflammables

• Couper la mèche à environ 5 mm avant chaque allumage

• Laisser fondre toute la surface lors du premier allumage

• Ne pas faire brûler plus de 3 heures consécutives

• Éviter les courants d’air

• Ne jamais déplacer une bougie allumée

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11. Responsabilité

Bella sur la dune ne pourra être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation des bougies ou du non-respect des consignes de sécurité.

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12. Garanties

Les produits bénéficient des garanties légales en vigueur.
Sont exclus : défauts liés à une mauvaise utilisation ou à des conditions de conservation inadaptées (chaleur excessive, exposition au soleil, etc.).

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13. Données personnelles

Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.
Conformément au RGPD, droit d’accès, rectification et suppression sur demande : bellasurladune@yahoo.com 

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14. Litiges

Une solution amiable sera privilégiée.

Le client peut recourir à la plateforme européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du vendeur.